Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Ciné Passion 16 est un site web édité par Ciné Passion 16 et publié sous la direction de Rémy Merle (Président). L’ensemble du site Ciné Passion 16, pages et contenus, est la propriété de Ciné Passion 16. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.cine-passion16.fr.
Contact administratif du site Ciné Passion 16 sur la page contact.

Ciné Passion 16, Association Ciné Passion 16
Présidente : Cerise JOUINNOT

Hébergeur

Ciné Passion 16 est hébergé par OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovhcloud.com.

Ciné Passion 16 décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Ciné Passion 16 et de ses services.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Ciné Passion 16, conception et charte graphique, a été créé et développé par Atelier Philographie. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.philographie.com.

Atelier Philographie, Communication / Graphisme / webdesign
Graphistes / Webdesigner : Nathalie Guillaumin-Pradignac & François Pradignac

L’application ciné a été développée par DATÆTIC.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : www.spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Ciné Passion 16 est strictement interdite.
© Copyright 2023 Ciné Passion 16 | Tous droits réservés.
Acceptation de fait

En utilisant Ciné Passion 16, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique-, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Ciné Passion 16, merci de contacter l’administrateur du site via le formulaire de contact.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Ciné Passion 16 ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Ciné Passion 16, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Ciné Passion 16. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Ciné Passion 16 ou utiliser le formulaire de contact.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Ciné Passion 16 sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Ciné Passion 16 et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Ciné Passion 16 comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Ciné Passion 16. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Ciné Passion 16. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Ciné Passion 16 ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Ciné Passion 16 ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Ciné Passion 16 ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Ciné Passion 16 ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Ciné Passion 16

L’établissement de lien vers Ciné Passion 16 ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Ciné Passion 16

Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous :
https://www.cine-passion16.fr

Partager cet article sur mon réseau